Droit civil des biens La possession

Conservation de la possession

La possession est conservée tant qu’il n’y a pas de perte ou d’abandon.

Le possesseur peut décider de céder le bien (par exemple par le biais de la donation) ; dans ce cas, il cède entièrement sa possession. Cependant, il peut conserver l’animus en cédant seulement le corpus pour conserver sa possession : c’est par exmeple le cas du bail. L’animus et le corpus peuvent donc être dissociés.

Aussi, la possession peut être continue (usage normal du bien) ou discontinue (irrégulière). La possession ne sera régulière que si elle est continue ; à l’inverse, elle sera entachée d’un vice si elle est discontinue. De même, lorsque l’entrée en possession résulte de violences, il existe un vice de violence.

La possession peut être de bonne ou de mauvaise foi. Lorsque le bien a été acquis par usurpation par exemple, l’esprit de possession existe bien, mais la personne sait qu’elle n’est pas propriétaire ; elle est donc de mauvaise foi. Cependant, le possesseur peut être de bonne foi lorsqu’il croit être propriétaire alors qu’il ne l’est pas.

Debug toolbar