Résolution du cas
La résolution du cas pratique :
ð Introduction :
Elle est généralement facultative, cela dépend du professeur. Si elle est nécessaire, il suffit d’y introduire les faits et la problématique posée par le cas pratique.
ð Développement
Le devoir doit répondre strictement aux questions posées par le cas pratique. Il doit s’agir d’un raisonnement logique, basé sur le cours. Ainsi, donner simplement la bonne réponse ne conduit pas à avoir une bonne note. Ce qui compte, ce sont les idées et le cheminement logique des réponses à chaque question. La base du devoir est donc le raisonnement.
Ce raisonnement peut s’établir comme ceci pour une question :
§ Rappel rapide des faits propres à la question posée
§ Définition des termes juridiques de la question : il faut expliquer la question, la remettre à plat.
§ Reformulez la question pour montrer que vous l’avez comprise (rappel du problème de droit).
§ Rappelez votre cours relatif à la question (rappel de la règle de droit): tout ce qui peut permettre de répondre à la question posée doit être inséré (ne pas oublier la jurisprudence). Il ne faut pas évoquer tout le cours relatif à un sujet, mais simplement ce qui est nécessaire à la résolution du cas.
§ Exposé des faits en comparaison avec votre cours : vous établissez un lien argumenté entre les deux. Cela permet de conclure puisque vous apportez ainsi une réponse à la question.
§ Enfin, vous donnez votre solution.
En somme, votre réponse équivaut à :
1. rappel théorique (cours)
2. rappel des faits
3. mise en relation faits/cours
Il faut en somme donner un devoir logique, une solution qui découle de l’argumentaire basé sur le cours. Les réponses doivent expliquer et résoudre le cas pratique.
On peut faire un plan en deux parties ou plus selon ce que demande le professeur. On peut faire des simples paragraphes avec l’exposé des idées.
S’il y a plusieurs hypothèses, toutes doivent figurer dans votre argumentaire afin de démontrer votre raisonnement logique.
ð Conclusion
Tout comme pour l’introduction, cela dépend du professeur.
